Accueil marques.expert
/
Marques déposées par THIERRY FRONTERE
/
Domaine Villa Bys
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Villa Bys
THIERRY FRONTERE

Numéro de dépôt :
3680506
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2019
Domaine Villa Bys de THIERRY FRONTERE

Présentation de la marque Domaine Villa Bys

Déposée le 30 septembre 2009 par THIERRY FRONTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Villa Bys »

Le déposant est THIERRY FRONTERE domicilié(e) 0 MAISON BYS - 64390 - ORAAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY FRONTERE domicilié(e) 0 MAISON BYS - 64390 - ORAAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Villa Bys est expirée depuis le 30 septembre 2019.

THIERRY FRONTERE a également déposé les autres marques suivantes : NAVARRILLO


THIERRY FRONTERE - 0 MAISON BYS - 64390 - ORAAS - France


THIERRY FRONTERE - 0 MAISON BYS - 64390 - ORAAS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.